Cet article présente les conditions dans lesquelles l'utilisation des ressources proposées par VOX CHORI est possible.
Faire aimer le chant choral et le faire chanter
Très clairement, le but de VOX CHORI est de faire aimer le chant choral. En plus de le faire aimer, VOX CHORI vise principalement à faire chanter les œuvres de chant choral. Dès lors, l'utilisation des ressources proposées par VOX CHORI ne vise qu'à remplir cet objectif.
C'est pour ces raisons que l'accès aux partitions et aux voix à écouter est gratuit. Cela à tout qui veut les utiliser dans le cadre du chant choral. Toutefois, nous ne mettons à disposition des chorales que les ressources proposées dans les pages de ce site. Nous ne pourrons répondre à aucune autre demande en dehors des partitions et voix à répéter présentes sur le site.
C'est ainsi qu'il est inutile de nous demander des partitions qui ne sont pas présentes sur ce site. De même, nous ne mettons pas à disposition les fichiers électroniques qui ont servi à la confection de nos partitions et voix à répéter.
Utilisation des ressources de VOX CHORI et droits d'auteur
Donc, nous mettons à disposition les partitions que nous éditons à titre gratuit. En conséquence, VOX CHORI autorise leur reproduction pour les besoins des chorales.
Pour ce qui concerne les vidéos des voix à répéter, nous autorisons l'utilisation du lien vers ces vidéos dans les sites internet et les réseaux sociaux. Cependant, la condition est d'en mentionner la source (utiliser par exemple la mention "Cette vidéo provient du site internet voxchori.com"). Toute utilisation hors de ces conditions fera l'objet de poursuites.
Mettre en valeur les auteurs, compositeurs, harmonisateurs, arrangeurs
VOX CHORI fait la promotion du chant choral afin de mettre en valeur les auteurs, compositeurs, harmonisateurs, arrangeurs de ces œuvres. Ainsi, la meilleure manière de mettre en valeur ces œuvres est qu'elles soient chantées et produites, y compris publiquement. Toutefois, dans ces circonstances, il est nécessaire de veiller au respect du droit d'auteur. Concernant celui-ci, il faut d'abord savoir qu'en général les œuvres qui ont dépassé un certain âge tombent dans le domaine public. Dans ce cas, plus aucun droit d'auteur ne s'applique. Il est également possible que des œuvres soient libres de droit (pour lesquelles aucun droit d'exécution n'est réclamé).
Pour les œuvres plus récentes, les cas de l'exécution publique des œuvres musicales ou de la diffusion publique d'enregistrements permettent la perception de droits par les Sociétés d'auteurs. Cela suivant les législations des différents pays. Dans ce cas, les chorales qui exécutent ces œuvres lors de prestations publiques doivent en effectuer la déclaration aux Sociétés de droits d'auteur de leur pays. Pour terminer, il faut préciser que le droit considère les répétitions des chorales comme des prestations dans un cadre privé. De facto, la perception de droits d'auteur ne les concernent pas.
VOX CHORI décline toute responsabilité dans le cas où l'utilisation de ses ressources se ferait de manière illégale.